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Tous les contenus sur une politique suivie en détail par la rédaction.

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Coronavirus 13.03.20
Carnet de bord - Coronavirus et transports : retour sur les quinze premiers jours de la crise

À Bruxelles, les mesures d’urgence doivent être adoptées lors d’une séance plénière du Parlement européen à distance, le 26 mars. Des mesures d’urgence pour contenir le virus ou pour soutenir le secteur au ralentissement des politiques publiques en cours d’élaboration, en France comme dans l’UE, Contexte fait le point dans cet article, mis à jour quotidiennement depuis le 13 mars.

30.03.20 Lire
Le ministère face à la vague
La crise du coronavirus 26.03.20
Le ministère des Transports face à la crise

En première ligne pour gérer la mise en place des mesures prises pour faire face à l’épidémie, le ministère se focalise sur cinq dossiers prioritaires. Groupes de travail thématiques, réunions de crise quotidiennes et télétravail constituent les piliers de la nouvelle organisation.

Dans le hub La crise du coronavirus
La réunion des ministres a eu lieu en vidéoconférence, le 18 mars 2020
Coronavirus 19.03.20
Coronavirus : les ministres des Transports européens font leurs premiers pas « vers une approche coordonnée »

Les États de l’UE vont chacun appliquer les lignes directrices de la Commission sur les mesures aux frontières. Cette dernière va coordonner les échanges afin que chacun soit informé des mesures des autres, et faire des propositions pour instaurer des « voies vertes » pour les transports essentiels. 

La crise du coronavirus 19.03.20
Info Contexte - Coronavirus : les mesures sanitaires dans les transports prises par le gouvernement

Contexte publie le projet de texte réglementaire listant les mesures « exceptionnelles » imposées aux opérateurs de transport public, de transport de marchandises et de taxis et VTC pendant la période de confinement. Peu de modifications sur le fond sont à noter dans la version définitive du texte publiée le 20 mars au Journal officiel.

Dans le hub La crise du coronavirus
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Coronavirus 15.03.20
La réponse de la Commission pour soutenir les compagnies aériennes

La Commission européenne a publié, le 13 mars, le règlement garantissant le maintien des créneaux horaires des compagnies même si elles ne les utilisent pas en raison de la crise du Coronavirus. Une flexibilité en matière d'aides d'État apporte un soutien supplémentaire pour ses entreprises frappées par la crise en cours.

Projet de loi d'orientation des mobilités 13.03.20
Info Contexte - Le projet de décret sur le transfert des petites lignes ferroviaires

Contexte publie un projet de décret qui établit les modalités de transfert des petites lignes ferroviaires et qui a été transmis aux acteurs du secteur début mars. Il définit notamment les trois catégories de lignes transférables.

Le versement mobilité dans le viseur de comtempteurs de plus en plus nombreux
Financement des infrastructures de transport 12.03.20
Le versement mobilité, un impôt en sursis

À l’approche des municipales, les griefs du Medef à son encontre prennent de l’épaisseur, un effet collatéral des promesses de gratuité pour les usagers. Des associations d’élus commencent à plancher sur une modification de son assiette, voire des solutions de substitution.

Transport aérien 11.03.20
Coronavirus : les compagnies aériennes pourront conserver leurs créneaux malgré la baisse de trafic

La Commission s’apprête à assouplir « temporairement » la législation, a-t-elle annoncé le 10 mars. L’objectif : éviter les vols à vide.

Capture d’écran de l'organigramme de la DGITM
Projet de loi d'orientation des mobilités 09.03.20
La DGITM, administration en révolution (2/2) : redevenir « une belle maison »

L’administration du ministère des Transports prévoit de revoir profondément ses méthodes de travail, mais aussi ses missions, alors que nombre de dossiers sont désormais décentralisés ou délégués. Le travail réalisé pour la loi mobilités fait figure de référence. Second volet de notre enquête sur la DGITM.

Dans le hub Projet de loi d'orientation des mobilités
La Tour Sequoia à La Défense abrite la DGITM
Projet de loi d'orientation des mobilités 05.03.20
La DGITM, administration en révolution (1/2) : la loi qui bouscule les habitudes

Véritable épreuve pour le ministère des Transports, la loi mobilités a permis à ce dernier de revoir ses méthodes de travail. Un renouveau bienvenu pour son administration, dont les difficultés font figure de cas d’école. Premier volet de notre enquête sur la DGITM.

Dans le hub Projet de loi d'orientation des mobilités
Projet de loi 3D et transports 02.03.20
La route vendue à la découpe dans le projet de loi 3D

Le transfert à la carte aux collectivités des routes non concédées de l’État figure parmi les objectifs assignés au projet de loi « décentralisation, différenciation et déconcentration », attendu après l’été. Départements et Régions sont prudents et s’interrogent sur les solutions de financement qu’ils pourront mettre en œuvre.

Ferroviaire 21.02.20
Petites lignes : le gouvernement n’abat pas son jeu sur le financement

Le secrétaire d’État chargé des Transports, Jean-Baptiste Djebbari, a dévoilé le 20 février les deux premiers plans d’action régionaux et les conclusions du rapport Philizot. Le tout en restant muet sur les financements associés.

Données des transports 20.02.20
La stratégie européenne pour les données intègre tous les modes de transport

La stratégie pour les données identifie la mobilité comme l’un des secteurs stratégiques pour lequel la Commission veut mettre en place un « espace européen commun des données ». Catalogue des actes législatifs prévus.

Green Deal 19.02.20
Comment les transports pourraient bénéficier du Fonds européen pour une transition juste

Ce fonds n’a pas été conçu pour financer les infrastructures de transport, mais il n’est pas inconcevable qu’il soutienne des filières transport considérées comme stratégiques dans les territoires en transition. Décryptage.

Charles Michel a préparé une nouvelle proposition datée du 14 février sur le budget européen pluriannuel
Budget de l'UE après 2020 14.02.20
Document - Budget européen 2021-2027 : la nouvelle proposition du président du Conseil

Contexte publie le projet de conclusions du sommet extraordinaire prévu le 20 février. Il propose un cadre financier à hauteur de 1,074 % du revenu national brut de l’Union, soit 1 094,8 milliard d’euros. Charles Michel revalorise un peu les aides directes octroyées aux agriculteurs ainsi que le fonds de défense défendu par Emmanuel Macron. Au détriment des financements pour l’innovation.

Dans le hub Budget de l'UE après 2020
Les "engins de déplacements personnels" sont inclus par le décret dans le champs des "mobilités partagées" bénéficiaires du forfait
Projet de loi d'orientation des mobilités 12.02.20
[Info Contexte] Le projet de décret sur le « forfait mobilités durables »

Contexte publie le projet de texte d’application de la disposition de la LOM qui étend et augmente la prise en charge possible par les entreprises des frais de transport de leurs salariés. Outre le vélo, le covoiturage, l’autopartage, l’usage ponctuel des transports en commun – et même la trottinette – sont inclus dans ce forfait.

Dans le hub Projet de loi d'orientation des mobilités
Un livreur Deliveroo.
Responsabilité sociale des plateformes 12.02.20
Travailleurs des plateformes : derrière les bonnes intentions de l’UE, quels sont ses leviers d’action ?

La nouvelle Commission veut mettre à l’agenda les droits des chauffeurs VTC, livreurs et autres freelances économiquement dépendants. Mais sa marge de manœuvre s’annonce limitée tant que leur statut ne sera pas tranché.

Pascal Canfin : « La priorité est la loi climat »
Vie du Parlement européen (9e législature) 07.02.20
Pascal Canfin : « Nous avons remis la France dans le jeu au Parlement européen »

Président de la commission de l'Environnement, la plus importante du Parlement en nombre d’élus, le français LRM assume son rôle de courroie de transmission entre l’Élysée et les institutions européennes. Membre du groupe Renew, qu’il voit comme le « point d’équilibre » de la coalition, il décrit sa stratégie pour influencer en amont l’élaboration des textes par la Commission européenne. Interview.

Dans le hub Vie du Parlement européen (9e législature)
Aéroports, redevances, gestion du trafic, carburants... de nombreux dossiers seront sur la table en 2020
Nouvelle commission Leyen (2019-2024) et transports 05.02.20
Le transport aérien, bataille européenne en 2020

Réorganisation du contrôle aérien, revente des créneaux horaires, indemnisation des passagers : le programme 2020 de la Commission annonce des débats animés dans le secteur.

L'industrie automobile doit relever le double défi de la transition écologique et numérique.
Transports 04.02.20
Document Contexte - Ce qui attend l’industrie automobile en 2020 et 2021

Contexte publie le programme de travail de l’unité chargée de l’industrie automobile à la Commission européenne. De nombreux textes d’application doivent être adoptés en matière d’homologation des véhicules, des émissions à la sécurité en passant par les données.

La Commission Leyen (2019-2024) 27.01.20
[Document] Le programme de travail 2020 de la Commission européenne

Contexte publie une version préparatoire de la liste des textes législatifs et autres initiatives prévus par la Commission von der Leyen pour sa première année.

Dans le hub La Commission Leyen (2019-2024)
Réforme ferroviaire 2018 ("Nouveau pacte ferroviaire") 15.01.20
[Info Contexte] SNCF Réseau appelé à la rescousse pour financer les petites lignes

Les retombées du rapport Philizot sur ces lignes ferroviaires risquent de tourner au casse-tête budgétaire pour le gestionnaire de l’infrastructure, amené à reprendre certaines lignes dans son périmètre.

Dans le hub Réforme ferroviaire 2018 ("Nouveau pacte ferroviaire")
Capture d'écran de l'agenda
Projet de loi d'orientation des mobilités 15.01.20
[Agenda] À Paris, les dossiers transports du premier semestre

Le ministère des Transports veut boucler la mise en œuvre réglementaire de la loi mobilités d’ici à l'été. Les six mois qui viennent vont aussi être décisifs sur plusieurs dossiers ferroviaires et sur l’élaboration d’un nouvel acte de décentralisation. Contexte analyse les grands enjeux du semestre et propose un agenda des politiques de transports françaises et européennes à intégrer au vôtre.

Dans le hub Projet de loi d'orientation des mobilités
Capture d'écran de l'agenda
Paquet mobilité 15.01.20
[Agenda] Transports : à Bruxelles, un premier semestre 2020 encore tourné vers le mandat précédent

Paquet mobilité, Brexit, budget, pacte vert, données... Contexte analyse les grands enjeux du semestre qui s’ouvre et propose un agenda des politiques de transports françaises et européennes à intégrer au vôtre.

Dans le hub Paquet mobilité
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Mandature européenne 2019-2024 - Énergie 10.01.20
[Documents] Green Deal : les trois « piliers » du « mécanisme de transition juste »

Le mécanisme que présentera la Commission européenne le 14 janvier sera ouvert aux 27 États membres, selon deux documents que publie Contexte. Appuyé sur un « fonds de transition juste », un système de garantie spécifique pour les investissements privés, et un mécanisme de prêt public appuyé par la BEI, il vise à mobiliser 100 milliards d’euros.

Séance de speed datin des lobbies
Convention citoyenne sur le climat 14.01.20
Une Convention citoyenne pour le climat sous influences

Appelée à prendre des décisions, qui seront reprises « sans filtre » par le gouvernement, la Convention citoyenne pour le climat fait l’objet de luttes d’influence au sein même de son comité de gouvernance. Le lobbying des experts auditionnés est quant à lui parfois patent.

Projet de loi d'orientation des mobilités 06.01.20
Transports : la moisson du Journal officiel pendant la trêve des confiseurs

Promulgation de la LOM, nombreux textes pour parachever la transformation de la SNCF avant le 1er janvier, bonus auto… Contexte fait un tour d’horizon des textes qu’il ne fallait pas rater dans les derniers journaux officiels de 2019.

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