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Tous les contenus sur une politique suivie en détail par la rédaction.

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Transports 27.07.17
Transports : le top de Contexte pour être prêt à la rentrée

Contexte Transports ferme pour quelques jours. D’ici le 16 août, la rédaction vous offre une sélection d’articles écrits entre Paris et Bruxelles, pour replonger la tête la première dans les dossiers qui vont marquer l’automne.

18.08.17 Lire
Financement des infrastructures de transport 24.07.17
Élisabeth Borne au banc d’essai du Parlement

Ce qu’il faut retenir des auditions de la ministre des Transports devant les parlementaires les 19 et 21 juillet.

Transport scolaire 21.07.17
Transports et rythmes scolaires : les inquiétudes des régions entendues

Dans son discours à la Conférence nationale des territoires, Emmanuel Macron a évoqué une « adaptation législative » sur les transports scolaires. Que signifie cette allusion ?

Autocar 20.07.17
Le Conseil d’État a-t-il sonné le glas du plus incongru des modèles économiques aéroportuaires ?

Le juge des référés a rejeté, le 19 juillet, le recours contre la décision de l’Arafer autorisant Flixbus à desservir l’aéroport de Beauvais. En jeu pour ce dernier, une manne financière qui paye les faveurs accordées à Ryanair. Mais il reste des embûches pour les cars Macron.

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Libéralisation du transport ferroviaire 17.07.17
Libéralisation du rail : Sénat et gouvernement courront chacun dans leur couloir

Au Sénat, Hervé Maurey et Louis Nègre déposeront leur proposition de loi en septembre, tandis que le ministère des Transports avancera sur son propre texte. Le gouvernement va-il se rallier à l’initiative des sénateurs, comme ils le souhaitent ? Rien n’est moins sûr.

Paquet européen sur le e-commerce 12.07.17
Le Parlement européen échoue sur la livraison transfrontière de colis

La commission Transports du Parlement a rejeté de justesse le projet de rapport sur la proposition de règlement de la Commission européenne visant à rendre les prix pratiqués par les opérateurs plus transparents.

Émissions aériennes 11.07.17
Émissions aériennes : le Parlement européen n’en a pas fini avec l’ETS

La commission de l’Environnement choisit de renforcer l’ETS aviation et met la pression sur l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI).

Ferroviaire 07.07.17
Deutsche Bahn : que signifie la condamnation de l’Allemagne par la CJUE ?

La Cour de justice de l’UE a accueilli l’un des griefs de la Commission européenne sur la transparence financière du groupe ferroviaire allemand, mais a rejeté les accusations de financements croisés pour manque de preuves.

Transport aérien 07.07.17
Droits des passagers aériens : les juges font la loi

Imprécis sur de nombreux points, le règlement européen sur les droits des passagers aériens a progressivement été modelé par les juges européens. Et ce n’est pas fini. Petit tour d’horizon.

Transports publics 06.07.17
Assemblée nationale : la commission du Développement durable au scanner

À l’image de l’Assemblée, la commission compétente sur les textes relatifs à la mobilité a été largement renouvelée. Si la plupart des spécialistes des transports de la précédente législature n’y siègent plus, d’autres sont susceptibles de reprendre le flambeau.

Taxis et VTC 04.07.17
Uber : la France à nouveau confortée par l’avocat général de la CJUE

La France avait les coudées franches pour interdire UberPop via la loi Thévenoud, sans solliciter l’aval de la Commission européenne, a estimé l’avocat général de la Cour, Maciej Szpunar, le 4 juillet.

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Transports 20.06.17
Transports : les députés à surveiller

Contexte a passé au crible la liste des 577 députés élus le 18 juin. Certains sortants spécialistes du secteur ont été réélus. D’autres, élus pour la première fois, ont également attiré notre attention en raison de leur parcours. Ce trombinoscope est mis à jour régulièrement.

L'Estonie sera la quatrième présidence de l'UE à s'atteler au dossier sensible du détachement des travailleurs
Détachement des travailleurs 15.06.17
Détachement : la présidence estonienne de l’UE hérite du fardeau

Les avancées de la présidence maltaise de l’UE sur la révision de la directive n’ont pas suffi pour conclure un accord entre les États. Une quatrième présidence reprend donc les négociations. Sur certains points, tout est à faire.

Dans le hub Détachement des travailleurs
Changement climatique 15.06.17
Le Parlement européen vote une hausse imparfaite des objectifs climatiques de l’UE 

Les eurodéputés ont voté mercredi 14 juin un projet de règlement visant à fixer des objectifs nationaux contraignants de réduction des gaz à effet de serre, par une large majorité de 578 députés pour, 72 contre et 8 abstentions.

Libéralisation du transport ferroviaire 14.06.17
Concurrence du rail : le Sénat tend la main au gouvernement

Hervé Maurey (UDI), qui prépare avec Louis Nègre (LR) une proposition de loi sur l’ouverture à la concurrence des lignes régionales, souhaite que le gouvernement se rallie à leur initiative. Leur texte pourrait sauter l’étape « expérimentation ».

Transports 12.06.17
Info Contexte - Les derniers mouvements à la DGITM

De nombreux départs et arrivées sont intervenus à la Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, l’administration centrale la plus sollicitée par le ministre des Transports. Contexte fait le point.

Stratégie aérienne de l'UE 09.06.17
Comment Bruxelles veut limiter l’impact des grèves des contrôleurs aériens

La Commission a compilé des « bonnes pratiques » et invite les États à s’en inspirer. Attention, dossier sensible.

Paquet routier 09.06.17
Paquet routier : le mouvement des plaques au Conseil de l’UE

Après la réunion des ministres des Transports du 8 juin, marquée par un débat sur le paquet routier, les États se divisent encore en deux noyaux durs, mais quelques électrons libres commencent à affiner leurs positions. Décryptage des premières réactions.

Dans le hub Paquet routier
Stratégie aérienne de l'UE 08.06.17
Les armes de Bruxelles contre les subventions des compagnies aériennes étrangères

La Commission propose un nouveau règlement pour imposer des « compensations » financières en cas de concurrence déloyale. Plusieurs États ont déjà exprimé leur scepticisme.

Google fait partie des acteurs lancés dans la course au véhicule autonome.
Véhicule autonome 07.06.17
[Dossier] Le sinueux chemin du véhicule autonome

Industriels historiques de l’automobile, « nouveaux entrants », comme Uber ou Google, pouvoirs publics : le véhicule autonome est devenu l’objet de toutes les attentions. D’ici à ce que les routes soient remplies de voitures sans pilote humain, le chemin est toutefois encore long. Fréquences, sécurité, questions éthiques se dressent encore sur la route et le lobbying va bon train. Contexte fait le point sur les enjeux dans un dossier spécial.

Émissions aériennes 02.06.17
Émissions aériennes : deux visions s’affrontent au Parlement européen

Continuer ou pas avec l’ETS aviation, mettre la pression ou pas sur l’OACI : les rapporteures conservatrices Julie Girling et Jacqueline Foster défendent des lignes de conduite différentes.

Quatrième paquet ferroviaire 02.06.17
Les pistes de Bruxelles pour diminuer le bruit ferroviaire

La Commission européenne veut voir disparaître les vieux wagons bruyants. L’industrie est aux aguets et demande de la flexibilité.

Jean-Claude Juncker et Emmanuel Macron ont décidé de faire route commune contre la concurrence sociale déloyale
Paquet routier 01.06.17
Détachement : crash-test réussi pour Macron à Bruxelles

La Commission propose d’appliquer le statut du détachement aux chauffeurs routiers dès la première opération de cabotage dans un pays étranger. Une position défendue par la France, qui a mis les bouchées doubles dans la dernière ligne droite des négociations. Retour sur les coulisses de cette décision.

Dans le hub Paquet routier
Dieselgate 30.05.17
Surveillance du marché automobile : les États font fi des réticences allemandes

Malgré le rejet par l’Allemagne du compromis proposé par la présidence maltaise de l’UE, les États ont adopté une orientation générale sur la réforme du système de réception et de surveillance du marché automobile.

Dans le hub Dieselgate
Paquet routier 25.05.17
Info Contexte - Comment la Commission européenne veut appliquer le détachement au transport routier (Document)

Le projet de directive que Contexte publie va moins loin que la France dans l’application de ce statut aux chauffeurs routiers. Il remet en cause l’application, dès le premier jour, du salaire minimum aux chauffeurs détachés en France.

Paquet routier 25.05.17
Info Contexte - Paquet routier : Bruxelles propose plus de flexibilité sur les règles sociales (document)

Contexte publie le projet de révision du règlement relatif aux obligations en matière de temps de conduite et de repos hebdomadaires des chauffeurs routiers.

Paquet routier 25.05.17
Info Contexte - La fin programmée des vignettes routières (document)

La révision de la directive Eurovignette signe l’arrêt de mort des redevances basées sur la durée et introduit le grand principe de la variation des péages en fonction des émissions de C02.

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