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Tous les contenus sur une politique suivie en détail par la rédaction.

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Clark Gable disant adieu à Vivien Leigh dans Autant en emporte le vent
Transports 13.12.18
Info Contexte - Sauve-qui-peut au ministère des Transports

La fin d’année est marquée par six départs majeurs dans l’entourage d’Élisabeth Borne et à la tête de l’administration, la DGITM.

13.12.18 Lire
Directive PSI 12.12.18
Entreprises visées, données à haute valeur, tarification : les points majeurs des trilogues sur la directive PSI

Si les députés et les États ont mené leurs négociations internes à un rythme de croisière, il va maintenant falloir conclure. Contexte fait le point sur ce qui divise les deux institutions, alors que le premier trilogue a lieu ce mercredi 12 décembre.

Paquet mobilité 06.12.18
Paquet mobilité : l’accord entre les États de l’UE améliore-t-il les conditions de travail des routiers ?

Le Conseil de l’UE a décidé, le 3 décembre, sous la houlette de la France et de l’Allemagne, d’interdire sans exception le repos hebdomadaire normal dans le camion et d’introduire cinq jours de carence entre deux périodes de cabotage. Mais il a fallu aux deux pays faire des concessions comme l’exemption du détachement pour une partie du transport international. Décryptage.

Dans le hub Paquet mobilité
Le mythe de Sisyphe peint par le Titien
Projet de loi d'orientation des mobilités - 2018 06.12.18
Comment la machine gouvernementale s’est grippée sur la LOM

Réunions interministérielles qui tournent en rond, arbitrages qui ne viennent pas, changements de pied… L’élaboration de la loi d’orientation des mobilités s’est heurtée à un processus de décision inefficace, accentué par les travers originels d’un texte trop volumineux.

Dans le hub Projet de loi d'orientation des mobilités - 2018
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Paquet mobilité 04.12.18
Ce qu’il faut retenir du Conseil des ministres des Transports du 3 décembre

Durant plus de 15 heures, les États ont négocié un accord politique sur les règles sociales du transport routier, le transport combiné, la sécurité des infrastructures, la formation des gens de mer ou encore, partiellement, sur le Mécanisme pour l’interconnexion en Europe…

Fiscalité des carburants 30.11.18
Gilets jaunes : l’ouïe sélective du gouvernement à l’égard de la majorité parlementaire

Le gouvernement a appelé les députés LRM à la rescousse face à la colère provoquée par la hausse de la fiscalité des carburants. Il avait jusqu’alors fait la sourde oreille sur les alertes et propositions émanant du Palais-Bourbon.

Projet de loi d'orientation des mobilités - 2018 28.11.18
Dataviz - Les derniers ajustements de la loi d’orientation des mobilités

Contexte a scruté les modifications entre le projet de loi présenté en Conseil des ministres le 26 novembre et l’avant-projet de loi transmis au Conseil d’État auparavant. Certaines mesures ont été supprimées à la dernière minute, comme le péage urbain. Parcourez le texte annoté pour découvrir ce qui a été supprimé, ajouté ou modifié.

Dans le hub Projet de loi d'orientation des mobilités - 2018
Projet de loi d'orientation des mobilités - 2018 22.11.18
Ce qu’il faut retenir de l’étude d’impact de la LOM

Gouvernance, voies réservées, péages… Contexte a déniché quelques précisions dans l’étude d’impact du projet de loi d’orientation des mobilités.

Dans le hub Projet de loi d'orientation des mobilités - 2018
Stratégie aérienne de l'UE 21.11.18
À Bruxelles, accord provisoire pour contrer la concurrence déloyale des compagnies aériennes étrangères

L’UE se dote d’un nouvel instrument de riposte contre les subventions des compagnies aériennes étrangères. L’accord est fragile et devra être confirmé par le Conseil de l’UE et le Parlement.

Dans le hub Stratégie aérienne de l'UE
Détachement des travailleurs 21.11.18
Nouvelle étape au Parlement européen dans la régulation du détachement

La commission Emploi du Parlement européen a adopté sa position sur le règlement de coordination des systèmes de sécurité sociale. Un texte technique pour rendre cohérents les droits des travailleurs mobiles et mieux contrôler le respect des règles.

Transports 19.11.18
Brexit et transports : une période de transition rassurante et une relation future à construire

Le projet d'accord de retrait entre le Royaume-Uni et l’Union européenne prévoit une période de transition assurant la continuité du droit européen jusqu’au 31 décembre 2020. Mais cette période sera aussi une course contre la montre pour négocier les accords établissant la relation future entre les deux parties.

Les multiples facettes de la future relation européano-britannique
Brexit, deux ans pour divorcer (29 mars 2017 - 29 mars 2019) 26.11.18
Les multiples facettes de la future relation européano-britannique

La version finale de la déclaration politique dessinant les contours de l’avenir commun entre l’UE et le Royaume-Uni fait 36 pages. Elle a été approuvée par les chefs d’État et gouvernement. Commerce, sécurité et défense sont les grands axes de la future coopération. La dizaine d’accords prévus devra être négociée pendant la période de transition, soit entre le 29 mars 2019 et le 31 décembre 2020. Décryptage au fil du texte.

Dans le hub Brexit, deux ans pour divorcer (29 mars 2017 - 29 mars 2019)
Ordonnance ouverture à la concurrence ferroviaire
Réforme ferroviaire 2018 ("Nouveau pacte ferroviaire") 07.11.18
Info Contexte - Le projet d’ordonnance relatif à l’ouverture à la concurrence ferroviaire

Certaines modalités de l’ouverture à la concurrence sont précisées dans un projet d’ordonnance que Contexte publie. Gouvernance de l’infrastructure, transfert du matériel roulant et distribution sont notamment au menu.

Dans le hub Réforme ferroviaire 2018 ("Nouveau pacte ferroviaire")
Paquet mobilité 26.10.18
Véhicules propres : la définition complexe du Parlement européen

Les eurodéputés ont augmenté la part de véhicules propres que devront comporter les futurs marchés publics, en supprimant les seuils d’émissions proposés par la Commission. Décryptage.

Dans le hub Paquet mobilité
Capture d’écran de l’infographie
Elections européennes 2019 22.10.18
Se représentera, se représentera pas ? Le choix des 74 députés français du Parlement européen

Les listes ne seront officiellement déposées qu'entre le 21 avril et le 2 mai 2019 mais certains partis ou élus ont déjà fait leur choix. Pour s’y retrouver, Contexte fait l’état des lieux dans une infographie qui sera mise à jour régulièrement.

Projet de loi d'orientation des mobilités - 2018 17.10.18
Info Contexte - La dernière version de l’avant-projet de loi d’orientation sur les mobilités (LOM)

Contexte publie le texte transmis au Conseil d’État début octobre, ainsi que son étude d’impact. Péages, contrôle automatique des restrictions de circulations, régulation du « free floating »… Le projet de loi inclut 25 nouveaux articles et la programmation des infrastructures.

Dans le hub Projet de loi d'orientation des mobilités - 2018
Le Coradia iLint d'Alstom, inauguré sur une première ligne commerciale en Allemagne le 17 septembre 2018
Ferroviaire 15.10.18
Le rapport qui prône la conversion des trains diesel à l’hydrogène

La mission conduite par le député Benoît Simian, ralliée en cours de route par la SNCF, a remis son rapport final à la ministre des Transports le 22 novembre. Sept régions ont affiché leur intérêt pour le déploiement de trains à hydrogène sur des lignes TER. Le gouvernement mise sur de premières circulations d'ici la fin du quinquennat.

Paquet mobilité 10.10.18
Accord des États à l’arraché pour réduire de 35 % les émissions de CO2 des voitures en 2030

L’Allemagne, soutenue par le groupe de Visegrad (Hongrie, Pologne, Slovaquie, République tchèque), a empêché d’atteindre l’objectif d'une réduction des émissions des voitures de 40 % en 2030, comme le souhaite le Parlement.

Projet de loi d'orientation des mobilités - 2018 08.10.18
Face à Élisabeth Borne, les élus ne savent plus sur quel pied danser

Les élus continuent de tresser des couronnes à la ministre pour sa méthode sur le projet de loi d’orientation des mobilités (LOM). Mais l’impatience et l’inquiétude ont gagné les rangs.

Paquet mobilité 04.10.18
CO2 des voitures : face aux États, le Parlement européen va défendre une baisse de 40 % en 2030

Au Parlement, la gauche et le centre se sont alliés contre la droite pour fixer la position sur la baisse des émissions de CO2 des voitures, en deçà du rapport de Miriam Dalli prônant une baisse de 45 % en 2030. Les regards se tournent vers les États, qui vont tenter d’adopter une position le 9 octobre.

Dans le hub Paquet mobilité
Financement des infrastructures de transport 03.10.18
La commission du Développement durable met son grain de sel dans le budget 2019

TICPE, bonus-malus, indemnité kilométrique : saisis pour avis sur le projet de loi de finances, les députés de la commission ont proposé plusieurs évolutions des mesures "transports" du texte, le 3 octobre. L’opportunité d’une TVA à 5,5% pour les transports publics fait l’objet d’un débat au sein de la majorité.

Paquet mobilité 03.10.18
[Document] Paquet routier : la première main tendue de l’Autriche aux États

Exclusion du détachement pour le transit et le transport dit « bilatéral », tachygraphe nouvelle génération en 2022, repos normal possible dans la cabine sous certaines conditions, quatorze jours entre deux périodes de cabotage de sept jours… Voici les premières propositions politiques de la présidence autrichienne de l’UE sur la réforme du transport routier.

Dans le hub Paquet mobilité
Dieselgate 04.10.18
Le calendrier électoral, aiguillon du plan diesel outre-Rhin

La grande coalition est passée à l’action, après un an de blocage, à l’approche d’une échéance électorale en Hesse. Sa capitale économique, Francfort, est menacée du bannissement des vieux diesels à la suite d’une décision de la justice administrative.

Loi Pacte - Transports 28.09.18
[Dataviz] Loi Pacte en séance : les articles et amendements « transports » à suivre

Les députés examinent depuis le 25 septembre le projet de loi de Bruno Le Maire. Seuil d’assujettissement au versement transport, privatisation d’ADP, véhicule autonome : Contexte vous propose de suivre l’examen du texte en séance publique, article par article, amendement par amendement, avec une mise à jour en temps réel de leur sort.

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