Le contenu en énergie-climat du projet de loi de finances 2018

Le premier budget du quinquennat concrétise la hausse de trajectoire de la fiscalité climatique et reporte d’un an la transformation du CITE en une prime perceptible d’avance. Il met également fin au financement spécifique de l’Ademe.

Éditions Énergie , Territoires
Victor Roux-Goeken
27 septembre 2017 à 18h30
— Mir Numan

À lire également

Document - Énergie : le contenu du projet de loi de finances pour 2019

La compensation de la perte de fiscalité locale liée à la fermeture de Fessenheim « prochainement » et celle des centrales à charbon est le point saillant du texte, que Contexte publie.

Énergie : deux nouvelles taxes dans le projet de loi de finances rectificative pour 2017

Présenté le 15 novembre par le gouvernement, le texte comporte un important volet sur les ressources énergétiques du sous-sol - hydrocarbures et géothermie. Financement de la transition énergétique et des territoires « à énergie positive » sont également au menu.

Contexte, l’info politique dont les professionnels ont besoin.

Essayez gratuitement

Essayez Contexte pour suivre les politiques publiques en France et en Europe

Recevez tous les matins dans votre boîte e-mail une sélection d’informations et d’analyses de notre rédaction

Accédez à des scoops et des ressources pour décrypter les enjeux et les rapports de force politiques

Suivez la fabrication des textes de loi en temps réel tout au long de la navette parlementaire