Projet de loi sur la transition énergétique, qui pense quoi ?

Le texte consolidé sur la transition énergétique, présenté en Conseil des ministres mercredi 30 juillet, a suscité de multiples réactions. Synthèse.

Édition Énergie
Clémentine Forissier, Julian Schorpp
20 août 2014 à 18h15

Ressources

À lire également

Dernière journée d'audition sur la transition énergétique : qui a dit quoi?

La dernière journée d'audition de la commission spéciale sur la transition énergétique, jeudi 18 septembre, s'est déroulée devant un petit nombre de députés. Contexte résume l'essentiel des prises de positions.

Les patrons déplorent l'absence "d'efficacité énergétique active" dans le projet de loi

Les représentants du Medef et de la CGPME ont appelé les députés à combler ce manque, lors de leur audition par la commission spéciale sur le projet transition énergétique.

Calendrier incertain pour la transition énergétique

Le gouvernement souhaite aller vite pour l'examen à l'Assemblée du projet de loi sur la transition énergétique. Il se heurte toutefois à une série d'obstacles.

Les collectivités territoriales déçues du projet de loi sur la transition énergétique

Les territoires membres de l'association Amorce déplorent l'absence de mesures concrètes et de moyens financiers. Un accord est en passe de se dégager sur le tiers financement.

La liste des membres de la commission spéciale sur la transition énergétique

Contexte publie les noms des élus qui figurent dans la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi sur la transition énergétique à l'Assemblée nationale. La réunion constitutive a lieu le 9 septembre.

L'essentiel du projet de loi sur la transition énergétique

Dans la perspective de la rentrée parlementaire, Contexte propose une synthèse des principales propositions du texte qui occupera la commission spéciale de l'Assemblée nationale dans les semaines à venir.

Qui fait quoi au sein de la commission spéciale pour le projet de loi transition énergétique ?

Les différents volets du projet de loi ont été attribués à cinq co-rapporteurs. Contexte dévoile la répartition des rôles.

Une commission spéciale pour le projet de loi transition énergétique à l'Assemblée

Les commissions du Développement durable et des Affaires économiques vont travailler ensemble sur le texte. Le président et les cinq co-rapporteurs (3 hommes, 3 femmes) représenteront les deux organes à parité. Contexte révèle le nom des élus pressentis.

Contexte, l’info politique dont les professionnels ont besoin.

Essayez gratuitement

Essayez Contexte pour suivre les politiques publiques en France et en Europe

Recevez tous les matins dans votre boîte e-mail une sélection d’informations et d’analyses de notre rédaction

Accédez à des scoops et des ressources pour décrypter les enjeux et les rapports de force politiques

Suivez la fabrication des textes de loi en temps réel tout au long de la navette parlementaire