Énergie : les pépites de l’exécution du budget 2017

Fessenheim, hydrocarbures, TEPCV, niches fiscales, chèque énergie… Dans son analyse de l’exécution budgétaire 2017, la Cour des comptes attire l’attention sur plusieurs éléments d’actualité du secteur de l’énergie, dont Contexte dresse l’inventaire.

Édition Énergie
Victor Roux-Goeken
25 mai 2018 à 8h30
— Yale peabody museum of natural history

À lire également

Énergie : trésor de l'exécution budgétaire 2019

Concessions hydroélectriques, réforme du financement des aides à l'électrification rurale, hausse des niches fiscales, personnels du ministère... Dans son analyse de l’exécution budgétaire 2019, la Cour des comptes attire l’attention sur plusieurs éléments d’actualité du secteur de l’énergie, dont Contexte dresse l’inventaire.

Le contenu énergétique du rapport de la Cour des comptes sur le budget 2018

Fonds pour l’innovation et l’industrie, Fessenheim, concessions hydroélectriques, énergies renouvelables… Contexte passe en revue les analyses de l’exécution du budget 2018, publiées le 15 mai par la Cour des comptes.

Énergie : les bonnes feuilles du projet de budget 2019

Fessenheim et centrales à charbon, concessions hydroélectriques, climat et budget carbone, chaleur renouvelable, niches fiscales et ASN… Contexte a passé au tamis les annexes du projet de loi de finances 2019.

Document - Énergie : le contenu du projet de loi de finances pour 2019

La compensation de la perte de fiscalité locale liée à la fermeture de Fessenheim « prochainement » et celle des centrales à charbon est le point saillant du texte, que Contexte publie.

Énergie : cet arrêt de la CJUE qui fait peur à Bercy

La Cour de l’Union européenne pourrait recommander le 25 juillet le remboursement partiel par la France de la CSPE entre 2005 et 2009. Imprécis et surestimé, l’impact pour les finances publiques est évalué jusqu’à 5 milliards d’euros.

Énergie : les surprises de l’exécution du budget 2016

Enveloppe spéciale de transition énergétique, COP21, chèque énergie, hydroélectricité, crédit d’impôt transition énergétique… Contexte a sélectionné les bonnes feuilles du rapport de la Cour des comptes sur le budget 2016.

Contexte, l’info politique dont les professionnels ont besoin.

Essayez gratuitement

Essayez Contexte pour suivre les politiques publiques en France et en Europe

Recevez tous les matins dans votre boîte e-mail une sélection d’informations et d’analyses de notre rédaction

Accédez à des scoops et des ressources pour décrypter les enjeux et les rapports de force politiques

Suivez la fabrication des textes de loi en temps réel tout au long de la navette parlementaire